Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Torq Control
ANTHOGYR S.A.

Numéro de dépôt :
3227943
Date de dépôt :
15/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2013
Torq Control de ANTHOGYR

Présentation de la marque Torq Control

Déposée le 15 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) ANTHOGYR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Torq Control » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-27 du 4 juillet 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANTHOGYR domicilié(e) 164, rue des Trois Lacs,74700 SALLANCHES - 74700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 605 620 442 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANTHOGYR S.A. M. Claude ANTHOINE domicilié(e) 164, rue des Trois Lacs,74700 SALLANCHES - 74700 - France.

La marque Torq Control a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Torq Control est expirée depuis le 15 mai 2013.

ANTHOGYR a également déposé les autres marques suivantes : ossfit , full bcp , SAFE REMOVER , TORQ CONTROL , mont blanc control , SAFE LOCK , Safe.RelAx Remover Automatic , BEE-COLOR , STERILIFE , AXCONE


ANTHOGYR S.A. - 164, rue des Trois Lacs,74700 SALLANCHES - 74700 - France - SIREN 605620442


ANTHOGYR S.A. M. Claude ANTHOINE - 164, rue des Trois Lacs,74700 SALLANCHES - 74700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels. Pièce à main à contre-angle équipée d'un système dynamométrique (Instrument dentaire).